Document d'archives : BERUTTI Jean, terrassier, coups et blessures ayant entraîné la mort, Toulon (01er mars-14 novembre 1869) (496) ; CLEMENT Joseph,...

Titre :

BERUTTI Jean, terrassier, coups et blessures ayant entraîné la mort, Toulon (01er mars-14 novembre 1869) (496) ; CLEMENT Joseph, bûcheron, coups et blessures sur son épouse ayant occasionné la mort, Le Beausset (05 mars-27 mai 1869) (497) ; BROUSSE Antoine, cordonnier, attentat à la pudeur sur fillette, Saint-Martin (24 mars-29 avril 1869) ; BIZOT Adrien, agent d'affaires, attentat à la pudeur sur garçonnets (498), La Seyne-sur-Mer, Toulon (29 mars-25 novembre 1869) (499) ; SOULARY Charles, pêcheur, vol d'une somme d'argent (500), Toulon (11 avril-04 août 1869) ; BARTHELEMY Baptistin, charretier, vol d'une redingote et de cinq clefs et tentative de vol, Toulon (20 avril-26 juillet 1869).

Cote :

2 U 523

Observations :

Commentaire
(496) L'accusé est fugitif.
(497) Délit d'aldutère.
(498) En réalité il s'agit d'un viol sur les personnes de DURAND Aleide et Léon, voir expertise médicale en date du 09 avril 1869.
(499) Comporte un croquis représentant l'accusé en date du 16 avril 1869.
(500) Il s'agit environ de 900 francs en pièces d'or, de monnaie en billon.

Archives départementales du Var

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