Document d'archives : INAO (Institut national de l'origine et de la qualité) : Décret relatif à la composition et aux règles de fonctionnement de...
Titre :
INAO (Institut national de l'origine et de la qualité) : Décret relatif à la composition et aux règles de fonctionnement de l'INAO : notes, projet de décret, décret, 1986-1987. Renouvellement des comités INAO : notes, correspondance, interventions, projets de listes, projet d'arrêté portant nomination des membres de l'INAO, télex, arrêtés publiés au J.O., 1987. Gel d'emplois : notes, correspondance, 1986-1987. Divers : notes et correspondance, dossier du comité régional Alsace et Est de l'INAO (Toul, 2 septembre 1986), dossier du déplacement de M. F. Guillaume le 24 juin 1987 à Reims, 1986-1987.
Cote :
19890292/24
Inventaire d'archives :
Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1983-1988)
Personnes :
Lieux :
Corrèze (Limousin , département), Corse (France , région administrative), Lorraine (France , région administrative), Lozère (Languedoc-Roussillon , département), Lot (Midi-Pyrénées , département), Bretagne (France , région administrative), Gers (Midi-Pyrénées , département)
Thèmes :
aménagement foncier, aménagement rural, aquaculture, budget, départements et collectivités d'outre-mer, déplacement officiel, environnement, exploitation agricole, horticulture, montagne, office agricole, politique agricole, production animale, production végétale, service public, tourisme, viticulture
Fonctions :
action gouvernementale, aide de l'Etat, aménagement du territoire, législation, préparation budgétaire, tutelle