Document d'archives : Budget 1993. PLF 1993 : notes sur les propositions budgétaires, notifications, note Achille (1992). Exécution du budget :...

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Budget 1993. PLF 1993 : notes sur les propositions budgétaires, notifications, note Achille (1992). Exécution du budget : nomenclature d'exécution, tableaux récapitulatifs de présentation générale par titres, notes annulations de crédits, arrêtés et notes sur les mouvements de crédits, tableaux de propositions définitives de répartition des annulations, rapport Paris-Province, tableaux et notes de répartition par programme, tableaux de prévision de dépenses de vacations (1993). Réserve parlementaire : notes, tableaux (1993). Crédits déconcentrés : circulaires, notes, notifications des crédits au DRAC, circulaires modificatives, tableau descriptif par DRAC des crédits déconcentrés du titre IV, mémento d'utilisation des crédits déconcentrés, bilan (1992-1993).

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