Document d'archives : Délimitation du rivage de la mer et des bornages
Contenu :
Délimitation du rivage de la mer ; délimitation et bornages : communes de Trouville, de Beuzeval, de Dives-sur-Mer, de Cabourg, de Vasouy, de Courseulles, de Saint-Aubin-sur-Mer, Bernières-sur-Mer, de Ranville, de Bénouville, de Sallenelles, 1859-1935. Lois, décrets, circulaires et instructions, 1920-1935. Délimitation du rivage de la mer à l'embouchure de la Dives, 1852-1889. Délimitation du rivage de la mer à l'embouchure de la Seulles, 1862-1864.
Cote :
S/13458
Inventaire d'archives :
Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes (inventaire rétroconverti)
Lieux :
Dives-sur-Mer (Calvados), Ranville (Calvados), Cabourg (Calvados), Sallenelles (Calvados), Bénouville (Calvados), Courseulles-sur-Mer (Calvados), Bernières-sur-Mer (Calvados), Vasouy (Calvados ; jusqu'en 1973), Trouville-sur-Mer (Calvados), Saint-Aubin-sur-Mer (Calvados), Houlgate (Calvados)