Document d'archives : Conventions, accords et autres textes : recueil.
Contenu :
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Convention USE-EDF (1947) ; protocole d'accord EDF-USE (1964) ; reconduction USE-EDF (1973) ; convention USE-EDF (1973) ; indemnisation des actionnaires de l'ex SESL (1954-1991) ; accords USE-EDF pour des fournitures supplémentaires (1985) ; tarification des mines (1966-1967) ; facturation de l'énergie réactive (1965-1972) ; pertes sur le réseau de la centrale sidérurgique de Richemont (1962-1963) ; règlement intérieur SESL (1936) ; règlement intérieur USE (1947, 1970, 1985) ; retrait d'USINOR et de Société des aciers fins de l'Est de la centrale sidérurgique de Richemont (1977-1979) ; prestations USE-centrale sidérurgique de Richemont (1972-1988) ; prestations USE-Société industrielle d'Herserange (1967) ; conventions USE-centrale sidérurgique de Richemont (1962-1986) ; convention Chiers-USE (1953) ; convention EDF-Société industrielle d'Herserange (1949-1969) ; convention EDF-centrale sidérurgique de Richemont (1953-1979) ; convention EDF-Chiers (1965) ; convention EDF-Providence (1957-1966) ; convention EDF-Lorraine-Escaut (1966) ; liaison de "dispatching" centrale sidérurgique de Richemont-Société industrielle d'Herserange-USE (1968) ; poste de Moulaine-répartition des charges USE-EDF (1964-1976) ; convention USE-EDF (1995) ; statuts de USE (1987-2003) ; règlement intérieur de centrale sidérurgique de Richemont (1974-1995) ; conventions Société lorraine de laminage continu (1972-1977) ; protocole d'accord de principe entre le Centre interrégional des mouvements d'énergie, la distribution d'EDF et l'USE (1985) ; accords tripartite entre Ciments français, EDF et USE (1993) ; convention USE-centrale sidérurgique de Richemont (1990-1991), projet d'entretien (1995-1997).
Description physique :
Information matérielles :
Institutions :
Centrale sidérurgique de Richemont, Ciments français, EDF, SAFE, SESL, SOLLAC, Société des aciers fins de l'Est, Société des hauts-fourneaux de la Chiers, Société industrielle d'Herserange, Société lorraine de laminage continu, Société sidérurgique des forges de la Providence, Société électrique de la sidérurgie lorraine, USE, USINOR, Union pour le service de l'électricité, Union sidérurgique de l'énergie, Électricité de France, Électricité de France. Centre interrégional des mouvements d'énergie de l'Est
Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle
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