Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Finances : compte administratif, états annexes du comptes administratif (1994). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Route départementale...

Date : 1992 - 1994

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Titre :

Finances : compte administratif, états annexes du comptes administratif (1994). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Route départementale RD 296, accès au lycée : dossier d'inscription (1992). MONTLHERY. - Autodrome : étude économique (1992). BREUILLET. - Route départementale RD 19, quartier des Terres Solles : étude de trafic (1993).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1433W/14

Inventaire d'archives :

TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES ROUTIERES.

Informations sur le producteur :

SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Personnes :

ROUTE DEPARTEMENTALE 19, ROUTE DEPARTEMENTALE 296

Institutions :

SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE

Lieux :

BREUILLET, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MONTLHERY Commune

Thèmes :

20e siècle, aménagement, circulation routière, conseil général, finances départementales, installation sportive, lycée, route départementale

Type de document :

Papier, compte administratif, étude

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