Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1778

Date : 1778 - 1778

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Sieur Ambroise Delpeyroux, maître en chirurgie, contre Pierre et Jean Peyrebrune, charpentiers ; fourniture de drogues.
Jean Borie et Marguerite Dagre, contre Bernard Cassaigne, concernant la mitoyenneté d'une haie.
Jean Blavignac et Anne Lascaux, contre Antoine Mareau et Mathurine Lascaux, concernant un legs de Mathurine Bourdet.
Messire Gabriel Sclafer de la Rode, chevalier de Saint-Louis, contre messire Jean Reyjal, aussi chevalier de Saint-Louis ; avération de signature.
Messire Marc-Joseph de Goudin, écuyer, seigneur de Pauline, la Roume, etc., contre Pierre Brunerie, laboureur ; concernant les arrérages de la ferme du pré de Chauzenjoul, s'élevant à la somme de 600 livres.
Sieur Pierre Nicolaï, bourgeois, contre Étienne Pomiès, huissier, concernant la demande en mainlevées de diverses sommes arrêtées entre les mains du défendeur.
Rétention de cause pour Me Jean-Baptiste Certain, juge ordinaire de la juridiction de Noalhac, contre Jean Reynal.

Cote :

B/1291

Inventaire d'archives :

Série B. Cours et juridictions avant 1790

Description physique :

Importance matérielle :

20

Lieux :

Turenne - commune, Turenne - autre - vicomté

Type de document :

Registre, petit in-folio

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