Document d'archives : Gastes. - Carrefour avec la voie communale, aménagement : dossier de prise en considération, extrait du plan cadastral, arrêté...
Titre :
Gastes. - Carrefour avec la voie communale, aménagement : dossier de prise en considération, extrait du plan cadastral, arrêté municipal, comptes rendus de réunions, correspondance (1993-1995). Dispositif de ralentissement, création : plans, croquis, correspondance (2001-2002).
Cote :
1471 W 96
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Délai
25 ans
Première année communicable
2028
Institutions :
Landes. Conseil départemental. Direction de l'aménagement, Landes. Direction départementale de l'équipement
Lieux :
Type de document :
Document d'archives, déclaration d'utilité publique, marché public, plan, plan cadastral, état parcellaire, étude