Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice...
Titre :
Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1960 ; 1957 : 14, 15 (taxe d'apprentissage), 16 ; 1958 : 12, 13, 14 ; 1959 : 5 (+ 3000 hab.), 6 (+ 3000 hab.), 7 (+ 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 7 (2e cahier : art.641 à 1280), 7 (3e cahier : art.1281 à 1920), 8. Exercice 1961 ; 1960 : 2 (+ 3000 hab.), 3 (+ 3000 hab.), 4 (+ 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 4 (2e cahier : art.641 à 1280), 4 (3e cahier : art.1281 à 1920), 5 (+ 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 5 (2e cahier : art.641 à 1280).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
870W/32
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1961
Langues :
Français
Description physique :
Papier