Document d'archives : RN 83 de Lyon à Strasbourg.- Remise de la route au département du Jura (1927-1928). Cessions de terrains bâtis et non bâtis par...

Titre :

RN 83 de Lyon à Strasbourg.- Remise de la route au département du Jura (1927-1928). Cessions de terrains bâtis et non bâtis par suite d'alignement ou construction, Joudes (1905), Cuiseaux (1881-1905). Plans d'alignement des traverses de Joudes (1869) et Cuiseaux (1866, 1886). Travaux, réparations dans l'enclave (an XII) ; Joudes, adoucissement de la pente de Joudes et des rampes de Goz (1837-1843), construction de banquettes (1841-1844) ; Cuiseaux, élargissement et amélioration à l'entrée et dans la traverse de la ville (1823, 1849-1860), substitution d'un empierrement au pavés (1865-1866), établissement de trottoirs dans la Grande rue (1882). Baux d'entretien pour les années (1910-1915). Gestion du domaine public, permissions de voirie et autorisations diverses (1833-1910), réclamations, pétitions (1820-1894).

Cote :

2 S 413

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

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