Document d'archives : LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Lotissements à usage industriel et commercial...
Titre :
LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Lotissements à usage industriel et commercial et lotissements d'habitations, création de la zone d'aménagement concerté [ZAC] du PLESSIS-PATE, convention de concession passée entre la commune et la Société anonyme d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement en région parisienne [SEMEASO] : convention de concession, règlement et plan d'aménagement de zones, pièces annexes (1974). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT81 1O/11
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PLESSIS-PATE (LE) (service producteur)
PLESSIS-PATE (LE) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier