Document d'archives : Gruerie royale de Passavant : pièces de procèdures, comptes du syndic (1769-1790) ; compte de gestion du syndic (1783).
Cote :
404 Edepot 8
Inventaire d'archives :
404Edepot - Archives communales déposées de Passavant-la-Rochère
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable