Document d'archives : Saint-Martin-d'Oney. - Traverse, aménagement : comptes rendus de réunions, dossier de prise en considération, dossier de marché,
Titre :
Saint-Martin-d'Oney. - Traverse, aménagement : comptes rendus de réunions, dossier de prise en considération, dossier de marché, correspondance.
Cote :
1471 W 35
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Délai
25 ans
Première année communicable
2021
Institutions :
Landes. Conseil départemental. Direction de l'aménagement, Landes. Direction départementale de l'équipement
Lieux :
Type de document :
Document d'archives, déclaration d'utilité publique, marché public, plan, plan cadastral, état parcellaire, étude