Document d'archives : Décrets, arrêtés et décisions du roi (p. 2-363).

Contenu :

1. On y trouve aussi 2 messages du roi au Corps législatif, du 2 janvier 1807 et du 28 mars 1807. A signaler en outre qu'à une décision du roi du 19 janvier 1807 est resté joint un rapport du ministre de la guerre du 17 janvier 1807 relatif à l'organisation de l'école d'équitation de Leyde. - La pièce 1 est l'étiquette qui se trouvait en 1810 sur la liasse ; pour les indications qu'elle comporte, voir annexe n° IV.

Cote :

AF/IV/1748

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