Document d'archives : Décrets, arrêtés et décisions du roi (p. 2-363).
Contenu :
1. On y trouve aussi 2 messages du roi au Corps législatif, du 2
janvier 1807 et du 28 mars 1807. A signaler en outre qu'à une
décision du roi du 19 janvier 1807 est resté joint un rapport du
ministre de la guerre du 17 janvier 1807 relatif à l'organisation de
l'école d'équitation de Leyde. - La pièce 1 est l'étiquette qui se
trouvait en 1810 sur la liasse ; pour les indications qu'elle
comporte, voir annexe n° IV.
Cote :
AF/IV/1748