Document d'archives : Employés communaux, 1943 ; cantonniers, 1939-1942. - Édifices et services publics : terrain de sports, 1941-1949 ; foire :...

Titre :

Employés communaux, 1943 ; cantonniers, 1939-1942. - Édifices et services publics : terrain de sports, 1941-1949 ; foire : construction, 1949 ; vente d'un délaissé de terrain (plans), 1949-1950. - Revenus et charges : tarif des pesées de la bascule publique, 1942-1945 ; tarif des concessions funéraires, 1941-1951 ; stationnement sur la voie publique (redevance), 1942 ; baux, 1943 ; emprunts, 1947 ; assurances, 1942. - Voirie : entretien des chemins départementaux, 1952-1953 ; chemins vicinaux (entretien : (plans), 1941-1953, fourniture de matériel, 1941-1952, financement, 1939-1949 ; réfection des chemins n° 9 et 10, 1947-1948 ; classement, reconnaissance, fixation de tracé et construction du chemin rural n° 11 de la Chapelle-Bordevert à Serruère (plans), 1939-1954 ; classement dans la vicinalité, reconnaissance et fixation de tracé du chemin rural n° 12 de la Pierre Blanche à la Croisée de la Lande (plans), 1949-1953). - Concessions funéraires, 1942-1958.

Description physique :

Importance matérielle :
0.091

Archives départementales de la Vendée

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