Document d'archives : Généralités.
Contenu :
Politique générale. - VIe programme, actualisation à mi-parcours : correspondance,
rapport d'enquête, notes, compte-rendu de réunion, relevés de conclusions, communiqués de
presse, dépêches, tableaux, compte-rendu de réunion interministérielle, extrait du Journal
officiel, plaquette, rapport d'évaluation, études (septembre 1993-mars 1995).
Organisation administrative. - Déconcentration, mise en œuvre : dépêches, correspondance,
notes, compte-rendu de réunion interministérielle (août 1989-mars 1995).
Budget. - Mesures relatives au recouvrement des redevances intégrées dans la loi portant
diverses dispositions d'ordre économique et financier, préparation : correspondance, notes,
extrait du Journal officiel, projet de loi (juin 1982, août 1993-septembre 1994).
Personnel. - Contrats Emploi-solidarité, pérennisation : notes, état récapitulatif,
correspondance (mars 1993-novembre 1994).
Accord sur l'augmentation de la masse salariale, négociation : notes, correspondance,
relevé de décisions, relevé de conclusions, accord, tract (mai 1994-janvier 1995). Régime
des congés, harmonisation : notes, correspondance (décembre 1994-janvier 1995).
Cote :
20040322/31
Personnes :
Thèmes :
administration centrale, association, atmosphère, budget, emploi, entreprise, environnement, espace, fiscalité, personnel, politique de la ville, pollution, prévention des risques, service déconcentré, transport, transport ferroviaire, transport fluvial, transport routier, transport urbain, économie d'énergie, électricité, énergie, énergie renouvelable, énergie solaire, énergie éolienne, établissement public