Document d'archives : Bois. –Affouage : états de la distribution de la futaie (1791-1840), rôle de répartition du taillis (1825-1850), procès-verbaux...

Titre :

Bois. –Affouage : états de la distribution de la futaie (1791-1840), rôle de répartition du taillis (1825-1850), procès-verbaux d’adjudication de l’exploitation de la coupe (1817-1904).

Cote :

477 Edepot 80

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 177 pièces papier.

Thèmes :

FORET COMMUNALE

Type de document :

PROCES-VERBAL, ROLE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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