Document d'archives : - CPER (Contrat de projet état région )1984-1988 : tableaux Comité interministériel pour l'aménagement du territoire (CIAT) ;...
Titre :
- CPER (Contrat de projet état région )1984-1988 : tableaux Comité interministériel pour l'aménagement du territoire (CIAT) ; CPER 1989-1993 : fiches par régions ; documents préparatoires à la réunion du 17 novembre 1988 : notes, correspondance, documentation.
Cote :
19900631/5
Inventaire d'archives :
Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1986-1990)
Institutions :
Thèmes :
Plan 10, Politique agricole commune, aménagement foncier, aménagement rural, aquaculture, commerce extérieur, coopérative rurale, environnement, exploitation agricole, hydraulique, marché agricole, marché foncier, milieu rural, montagne, organisation professionnelle agricole, plan, société d'aménagement foncier et d'établissement rural, structure de l'exploitation, sécheresse, technique agricole, tourisme
Type de document :
Fonctions :
action gouvernementale, législation, planification, relations du travail