Document d'archives : Nièvre
Contenu :
Congrégation des Soeurs de la Charité et d'Instruction Chrétienne de Nevers, cautionnement hypothécaire, arrêté du 12 Décembre 1967. Transfert d'immeubles sis à Thiers, à Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme) et à Saint-Priest-la-Vètre (Loire), arrêté du 19 Décembre 1969.
Cote :
19770355/6
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cultes et Associations. Affaires relatives aux dons, legs et emprunts (1838-1972)
Institutions :
Thèmes :
aliénation, association, association cultuelle, congrégation religieuse, consistoire, culte, dons et legs, emprunt, enseignement privé, immeuble, protestantisme