Document d'archives : Procédures en fonction des circulaires pour le déroulement des élections au Tribunal de Commerce de Chambéry : modèles pour les...
Titre :
Procédures en fonction des circulaires pour le déroulement des élections au Tribunal de Commerce de Chambéry : modèles pour les commandes d'imprimés, vérifications diverses, affiches, dépôt des listes, envoi des listes, cartes électorales, arrêté de convocation des électeurs, tableaux rectificatifs, envoi des procès-verbaux aux maires des chefs-lieux de cantons, envoi des listes, réunion de la commision de recensement des votes, correspondance et résultats des élections(1894-1919).
Cote :
1U 99
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Institutions :
Lieux :
Le Châtelard (Savoie ; canton), Saint-Genix-sur-Guiers (Savoie ; France ; canton), Les Echelles (Savoie ; canton), Saint-Pierre-d'Albigny (Savoie ; France ; canton), Montmélian (Savoie ; France ; canton), Aix-les-Bains (Savoie ; France ; canton), Le Pont-de-Beauvoisin (Savoie ; canton), Ruffieux (Savoie ; France ; canton), La Rochette (Savoie ; canton), Chamoux-sur-Gelon (Savoie ; France ; canton), Chambéry-nord (Savoie ; France ; canton), Chambéry-sud (Savoie ; France ; canton), Chambéry-sud-ouest (Savoie ; France ; canton), Albens (Savoie ; France ; canton), Chambéry-est (Savoie ; France ; canton), La Motte-Servolex (Savoie ; canton)