Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chamoux-sur-Gelon (Savoie, France ; canton)

Source :

GeoNames : Chamoux-sur-Gelon (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Affaires diverses. - Desserte postale des cantons de Chamoux, Montmélian et Saint-Pierre-d'Albigny. Construction de l'hôtel des postes de Ch...

Cote : 8P 71

Période : 1941 - 1957

Fonds : 8P - Services postaux et télégraphique, TSF et Téléphone (PTT)
Tables décennales. - Registre des cantons de Chamoux-sur-Gelon, du Châtelard, de Montmélian.

Cote : 3E 3200

Période : 1883 - 1892

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Tables décennales. - Registre du canton de Chamoux. (comprend le Bourget-en-Huile et le Pontet).

Cote : 3E 3175

Période : 1843 - 1862

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Tables décennales. - Registre du canton de Chamoux (ne comprend plus le Bourget-en-Huile et le Pontet), Bourgneuf et Chamousset décès 1873 à...

Cote : 3E 3176

Période : 1863 - 1882

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Procédures en fonction des circulaires pour le déroulement des élections au Tribunal de Commerce de Chambéry : modèles pour les commandes d'...

Cote : 1U 99

Période : 1881 - 1925

Fonds : 1U - Fonds de la Préfecture
Procès-verbaux, par cantons, des élections pour le renouvellement partiel du Tribunal de Commerce de Chambéry, juges suppléant, titulaires o...

Cote : 1U 100

Période : 1907 - 1907

Fonds : 1U - Fonds de la Préfecture
Procès-verbaux, par cantons, des élections pour le renouvellement partiel du Tribunal de Commerce de Chambéry, juges suppléant, titulaires o...

Cote : 1U 101

Période : 1908 - 1908

Fonds : 1U - Fonds de la Préfecture
Procès-verbaux, par cantons, des élections pour le renouvellement partiel du Tribunal de Commerce de Chambéry, juges suppléant, titulaires o...

Cote : 1U 102

Période : 1909 - 1909

Fonds : 1U - Fonds de la Préfecture
Procès-verbaux, par cantons, des élections pour le renouvellement partiel du Tribunal de Commerce de Chambéry, juges suppléant, titulaires o...

Cote : 1U 103

Période : 1910 - 1910

Fonds : 1U - Fonds de la Préfecture
Procès-verbaux, par cantons, des élections pour le renouvellement partiel du Tribunal de Commerce de Chambéry, juges suppléant, titulaires o...

Cote : 1U 104

Période : 1911 - 1911

Fonds : 1U - Fonds de la Préfecture

Chamoux-sur-Gelon (Savoie, France ; canton)

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