Document d'archives : Conseil départemental de l'enseignement primaire : instructions du 11 février 1949 (compétences), élections, affaires...
Titre :
Conseil départemental de l'enseignement primaire : instructions du 11 février 1949 (compétences), élections, affaires disciplinaires, dossier préparatoire (convocations).
Cote :
1647 W 4
Inventaire d'archives :
Répertoire méthodique du fonds contemporain de l'Inspection académique des Hautes-Alpes
Conditions d'accès :
Délai
75 ans