Document d'archives : - LUTTERBACH échange de terrains et projet de transformation et modernisation du sanatorium LALANCE - 1952-1967 - MASEVAUX...
Titre :
- LUTTERBACH échange de terrains et projet de transformation et modernisation du sanatorium LALANCE - 1952-1967 - MASEVAUX travaux dans l'établissement de repos et de convalescence - 1950-1967
Cote :
19760234/166
Thèmes :
accord international, action sociale, allocation familiale, assurance maladie, assurance vieillesse, invalidité, prestation sociale, protection sociale, régime minier, santé, sécurité sociale, équipement, établissements et services sociaux et médico-sociaux
Type de document :
accord international, chrono, convention, correspondance, document préparatoire, décision, procès-verbal de séance, rapport, rapport d'activité