Document d'archives : [Dossiers d'urbanisme]
Contenu :
- Projet de loi modifiant et complétant le code de l'urbanisme et de l'habitation : certificat d'urbanisme, extention du permis de construire, etc... 1968-1971
- Instances et correspondance. 1974-1976
- Protection, désenclavement des plages : projets de décret et circulaire, notes. 1974-1976 1972-1973
- Organisation d'Etudes d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine (OREAM) Lyon-Saint-Etienne : comptes-rendus de réunions, documents extraits du journal "Le Moniteur". 1966-1967
- Dissolution du groupement d'urbanisme de la région Lyonnaise. 1961-1973
- Fos-sur-Mer : préparation du décret relatif au programme général d'aménagement et au plan d'urbanisme régional de la région du Golfe de Fos. (arrêtés, J.O., extraits du "Moniteur"). 1964-1971
- Saint Etienne : plaquette documentaire éditée par "Epures" (Etudes des Plans d'Urbanisme de la Région Stéphanoise) pour l'établissement du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. 1971
- Aménagement du littoral Languedoc-Roussillon, extraits du "Moniteur", du "Monde". 1967-1972
- Aménagement de la Côte Aquitaine. 1967-1978
Cote :
19830175/15
Thèmes :
cimetière militaire, construction, document d'urbanisme, département, logement, lotissement, permis de construire, urbanisme, zone d'urbanisme
Type de document :
permis, plan d'urbanisme, plan local d'urbanisme, schéma directeur