Document d'archives : Finances communales, contrôle de légalité : budgets (1985-1986), comptes administratifs déférés à la Chambre Régionale des...

Date : 1981 - 1987

Titre :

Finances communales, contrôle de légalité : budgets (1985-1986), comptes administratifs déférés à la Chambre Régionale des Comptes, circulaires, nomenclatures. Services des eaux : budgets (1986). Belrupt, fermeture des fours à chaux. Collèges et lycées : budgets, comptes administratifs. Associations foncières de remembrement : budgets, comptes administratifs (1983-1985). Fiscalité communale et syndicale : statistiques (1981-1986).

Cote :

942 W

Inventaire d'archives :

Série W - Archives contemporaines : état des versements

Informations sur le producteur :

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU

Description :

Mise en forme :

COMMUNE

Conditions d'accès :

communicable au bout de 30 ans

Observations :

FAUT-IL GARDER LES COMPTES DE GESTION DE TOUS LES EPLE, OU PEUT-ON EN FAIRE UN ECHANTILLON ?

Institutions :

FOURS A CHAUX DE BELRUPT, PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU

Lieux :

BELRUPT-EN-VERDUNOIS, PONT-SUR-MEUSE, SOMMEDIEUE, RANCOURT-SUR-ORNAIN, BAR-LE-DUC, BEAULIEU-EN-ARGONNE, SOMMEILLES, VERDUN, BOULIGNY

Thèmes :

ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, contrôle de légalité, finances publiques, industrie extractive, naturalisation, économie

Type de document :

budget, circulaire, compte administratif, correspondance, dossier individuel, liste nominative, nomenclature, pièce comptable, questionnaire d'enquête, registre, répertoire, statistique