Document d'archives : Finances communales, contrôle de légalité : budgets (1985-1986), comptes administratifs déférés à la Chambre Régionale des...
Titre :
Finances communales, contrôle de légalité : budgets (1985-1986), comptes administratifs déférés à la Chambre Régionale des Comptes, circulaires, nomenclatures. Services des eaux : budgets (1986). Belrupt, fermeture des fours à chaux. Collèges et lycées : budgets, comptes administratifs. Associations foncières de remembrement : budgets, comptes administratifs (1983-1985). Fiscalité communale et syndicale : statistiques (1981-1986).
Cote :
942 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Description :
Conditions d'accès :
Observations :
Institutions :
FOURS A CHAUX DE BELRUPT, PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
Lieux :
BELRUPT-EN-VERDUNOIS, PONT-SUR-MEUSE, SOMMEDIEUE, RANCOURT-SUR-ORNAIN, BAR-LE-DUC, BEAULIEU-EN-ARGONNE, SOMMEILLES, VERDUN, BOULIGNY
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, contrôle de légalité, finances publiques, industrie extractive, naturalisation, économie
Type de document :
budget, circulaire, compte administratif, correspondance, dossier individuel, liste nominative, nomenclature, pièce comptable, questionnaire d'enquête, registre, répertoire, statistique