Document d'archives : Remembrement rural : plans, dossiers.
Cote :
345 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT, SERVICE DU GENIE RURAL
Description :
Mise en forme :
COMMUNE
Conditions d'accès :
communicable au bout de 60 ans
Institutions :
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT, SERVICE DU GENIE RURAL
Lieux :
VILLE-SUR-COUSANCES, EUVILLE, QUATRE-VENTS (LES), FRESNES-AU-MONT, BAZINCOURT-SUR-SAULX, BADONVILLIERS-GERAUVILLERS, BROUENNES, NIXEVILLE, BEAUSITE, HAUDIOMONT, BOVEE-SUR-BARBOURE, MANHEULLES, OTHAIN [COURS D'EAU ET VALLEE], VILLE-EN-WOEVRE
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, aménagement rural, naturalisation, remembrement rural
Type de document :
DOSSIER DE REMEMBREMENT, PLAN DE REMEMBREMENT, dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire