Document d'archives : Nizan et Saint-Loup : échange d'enclaves, 1830-1833. Arrêté préfectoral du 5 avril 1833. Plan double des enclaves. Odars et...

Titre :

Nizan et Saint-Loup : échange d'enclaves, 1830-1833. Arrêté préfectoral du 5 avril 1833. Plan double des enclaves. Odars et Pujol, 1807-1810. Plan des deux communes. Paulhac, an XI-1830. Péguilhan : projet de réunion du hameau de Bonrepos à la commune de Saint-Ferréol, 1809-1813. Plan des limites. Pelleport, 1829. Pin-Balma, an XI-1806. Pin-Justaret et Villate, an XIII-1815. Ordonnance royale du 30 septembre 1814. Plan de Villate. Pinsaguel et ses communes limitrophes, 1806-1807. Plaisance, an XI. Ponlat-Taillebourg, 19 mai 1812. Portet et Villeneuve-les-Cugnaux, an XI-1806. Pradère-les-Bourguets, an XI. Préserville, annexion de la section de Villèle, 1865-1866. Puymaurin et Saint-Ferréol, 1825. Ordonnance royale du 12 janvier 1825. Plan des limites. Quint et Saint-Orens, 1810. Décret impérial du 5 juin 1810. Quint et Toulouse, 1825. Ordonnance royale du 22 juin 1825. Plan double des limites. Ramonville et Toulouse, an XI. Rebigue, an XI. Renneville, 1809. Renneville et Villefranche, 1838-1863. Loi du 4 mars 1863. Plan des deux communes. Rieux, 1807-1808. Roquesérière, an XI-1829. Rouffiac : pétition pour le rétablissement de la mairie de la commune unie à Castelmaurou, 1809, 1817.

Cote :

1 M 271

Inventaire d'archives :

Circonscriptions administratives

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

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