Document d'archives : 2 Q 8315 à 8321, 14501. Tables des vendeurs (an II-1865)
Contenu :
Tables semi-alphabétiques renvoyant aux "Actes civils publics" en cas de vente, aux "Actes sous seing privé" en cas d'échange et aux "Déclarations des mutations par décès ou absences" en cas de décès du bureau de l'Enregistrement de Moutiers-les-Mauxfaits.
Jusqu'en 1824, elles constituent les tables principales dans lesquelles sont mentionnées toutes les indications nécessaires pour retrouver les actes. Elles renvoient aux " Tables des acquéreurs " à partir du 1er janvier 1825. Elles sont remplacées en 1866 par le " Répertoire général ".
Jusqu'en 1824, elles constituent les tables principales dans lesquelles sont mentionnées toutes les indications nécessaires pour retrouver les actes. Elles renvoient aux " Tables des acquéreurs " à partir du 1er janvier 1825. Elles sont remplacées en 1866 par le " Répertoire général ".
Inventaire d'archives :
Bureau de l'Enregistrement de Moutiers-les-Mauxfaits (1791-1961)
Description :
Critères de sélection :
conservation
Description physique :
Importance matérielle :
0.301