Inventaire d'archives : Bureau de l'Enregistrement de Moutiers-les-Mauxfaits (1791-1961)
Contenu :
Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'enregistrement).
Il est à remarquer que certains instruments de recherche continuent à être tenus pour la circonscription après la fermeture du bureau de Moutiers-les-Mauxfaits en 1961 mais ils renvoient désormais aux actes du bureau des Sables-d'Olonne.
Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.
Il est à remarquer que certains instruments de recherche continuent à être tenus pour la circonscription après la fermeture du bureau de Moutiers-les-Mauxfaits en 1961 mais ils renvoient désormais aux actes du bureau des Sables-d'Olonne.
Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.
Cote :
2 Q, 24 W, 33 W
Publication :
Archives de la Vendée
2010
Informations sur le producteur :
France. Bureau de l'enregistrement (Moutiers-les-Mauxfaits, Vendée)
Le bureau de l'Enregistrement de Moutiers-les-Mauxfaits prend la suite du bureau du Contrôle des actes mais "les registres précédents [avant l'an II] ont été brûlés par les brigands suivant déclaration du receveur" (2 Q 8481). A compter du 24 messidor an IV, la régie des bureaux de Talmont et de Moutiers-les-Mauxfaits est confiée à un seul receveur et ce jusqu'à la fermeture de ce premier bureau en vendémiaire an V, absorbé par celui des Sables-d'Olonne.
Le bureau de Moutiers-les-Mauxfaits absorbe celui de Talmont le 1er novembre 1933 avant d'être absorbé par celui des Sables-d'Olonne à la fin du mois de février 1961. Attention, les tables continuent à être tenues après la fermeture du bureau (voir paragraphe ci-dessous).
La circonscription du bureau est au minimum celle du canton correspondant. Pour plus de détails, se reporter à la liste des communes de Vendée ci-dessous.
Le bureau de Moutiers-les-Mauxfaits absorbe celui de Talmont le 1er novembre 1933 avant d'être absorbé par celui des Sables-d'Olonne à la fin du mois de février 1961. Attention, les tables continuent à être tenues après la fermeture du bureau (voir paragraphe ci-dessous).
La circonscription du bureau est au minimum celle du canton correspondant. Pour plus de détails, se reporter à la liste des communes de Vendée ci-dessous.
Informations sur l'acquisition :
Versements
Description :
Mise en forme :
Classement par catégories de registres
Conditions d'accès :
Les registres de formalité ainsi que les tables et fichiers (incluant le Répertoire général mis à jour sur de longues périodes) sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.
La partie numérisée du fonds est accessible en ligne. Ces originaux ne sont donc plus communiqués en salle de lecture.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle. Reproduction numérique sur demande.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 557 articles
Ressources complémentaires :
L'historique de cette administration est présenté dans l'inventaire de la Direction de l'Enregistrement.
Références bibliographiques :
- Répertoire des fonds du Contrôle et de l'Enregistrement, Archives départementales du Puy-de-Dôme, 1952 (BIB INV 63-2)
- Répertoire numérique de la sous-série 3 Q, Enregistrement et Timbre, 1791-1972, Archives départementales de la Lozère, 2005 (BIB C 717)
- Répertoire numérique de la sous-série 3 Q, Enregistrement et Timbre, 1791-1972, Archives départementales de la Lozère, 2005 (BIB C 717)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Vendée
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD085_2QMOUTIERS