Document d'archives : OLIVIER Jean, vol de liège, La Garde-Freinet (14 septembre-13 novembre 1819) ; MAUNIER Henriette, tailleuse d'habits, vol d'une...

Titre :

OLIVIER Jean, vol de liège, La Garde-Freinet (14 septembre-13 novembre 1819) ; MAUNIER Henriette, tailleuse d'habits, vol d'une somme d'argent, Toulon (26 septembre-15 novembre 1819) ; GIRAUDY François, propriétaire, vols d'une somme d'argent, de denrées, d'un drap, Grasse (Alpes-Maritimes) (27 septembre 1819-10 juin 1824) ; GABRIEL Jean-Etienne, cultivateur, vol d'un mulet, Le Castellet (30 septembre 1819-26 mai 1820) ; TONNEAU Nicolas, canonnier, et VALETTE Pétronille, paysanne, viol sur fillette et complicité, Toulon (01er novembre 1819-15 juillet 1820) ; VALETTE Jean-François, sans profession, vol d'habits, faux en écriture (177) de commerce, Toulon (10 décembre 1819-16 août 1820) ; ARBAUD Jean-Paul, propriétaire, pétition (178) contre le Roi, Correns (13 décembre 1819-31 mai 1820) ; NICOLAS Joseph, cultivateur, vol de socs de charrue, Bras (20 décembre 1819-02 juin 1820).

Cote :

2 U 209

Observations :

Commentaire
(177) Ce dossier comporte un portefeuille rouge en carton, contenant des boulettes de papier mâché et quelques annotations.
(178) Pétition envoyée à la chambre des députés : attaque de l'inviolabilité de la personne sacrée du Roi et l'ordre de successibilité au trône.

Archives départementales du Var

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