Document d'archives : Canton de Seurre, syndicat intercommunal des eaux de la Côte dijonnaise, Thorey-sur-Ouche
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Présentation du contenu
Syndicat des eaux du canton de Seurre : dossier technique 12e tranche pour l'alimentation en eau potable (1968), syndicat intercommunal des eaux de la Côte dijonnaise : dossier technique pour l'assainissement de la commune de Brochon (1967), 3è tranche (1969), dossier technique pour l'assainissement de la commune de Fixin 3e tranche (1969), dossier technique 2e tranche pour l'assainissement de la commune de Perrigny-lès-Dijon (1969) ; syndicat des eaux de Thorey-sur-Ouche : dossier technique pour l'alimentation en eau potable (1962)
Cote :
1327 W 97
Inventaire d'archives :
1327 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)