Document d'archives : Gestion des ressources humaines.
Contenu :
Présentation du contenu
Ce versement présente des organigrammes et listes de personnels, des dossiers concernant l'organisation des services et les différentes réformes qui les ont impactés, des dossiers de recrutements, et des documents concernant le suivi de la carrière des fonctionnaires de la Préfecture qui, pour certains ont été transférés au Conseil général lors de la décentralisation de 1982. Enfin, il comporte des dossiers de concours, dont nous avons conservé un spécimen par corps pour illustration et des registres d'arrêtés concernant le personnel.
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Service de l'administration générale
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 12 juillet 1991
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Ce versement est un extrait d'un versement coté 1172 W de la Préfecture. Ici, nous avons regroupé les documents de gestion des ressources humaines.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Des éliminations ont été pratiquées. Elles ont concerné des doubles, des documents préparatoires, de la documentation, et des documents éliminables réglementairement (demandes d'emplois, pièces financières, avis divers).
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par thèmes
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, à l'exception de certains dossiers individuels qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées et en vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Support
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 69 articles et 24 boîtes
Métrage linéaire
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2015
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
accident du travail, concours administratif, conditions du travail, durée du travail, décentralisation, déconcentration, fonctionnaire de l'État, fonctionnaire territorial, logement social, matériel informatique, organisme consultatif, prestation de serment, système d'information, transfert de compétences
Type de document :
Document d'archives, arrêté préfectoral, circulaire, communiqué de presse, compte rendu, convention, copie d'examen, correspondance, documentation, dossier de candidature, dossier individuel, délibération, liste nominative, note de service, organigramme, procès-verbal, rapport d'activité, rapport de stage, registre, statistique, sujet d'examen, texte officiel
Archives départementales de Charente-Maritime
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