Document d'archives : Session 1525 (février 1525, ancien style), tenue à Montpellier pour l'année fiscale 1526 ; session 1526 (octobre 1526), tenue à...

Date : 1526 - 1538

Titre :

Session 1525 (février 1525, ancien style), tenue à Montpellier pour l'année fiscale 1526 ; session 1526 (octobre 1526), tenue à Montpellier pour l'année fiscale 1527 ; session 1527, tenue à Pont-Saint-Esprit (mars 1527), à Montpellier (août 1527) et à Clermont-l'Hérault (décembre 1527) pour l'année fiscale 1528 ; session 1528, tenue à Pézenas (avril 1528) et à Montpellier (novembre 1528) pour l'année fiscale 1529 ; session 1529 (novembre 1529), tenue à Pont-Saint-Esprit pour l'année fiscale 1530 ; session 1530 (décembre 1530), tenue à Montpellier pour l'année fiscale 1531 ; session 1531 (novembre 1531), tenue à Nîmes pour l'année fiscale 1532 ; session 1532 (octobre 1532), tenue à Montpellier pour l'année fiscale 1533 ; session 1533 (novembre 1533), tenue à Pont-Saint-Esprit pour l'année fiscale 1534 ; session 1534 (octobre 1534), tenue à Béziers pour l'année fiscale 1535 ; session 1535 (octobre 1535), tenue à Nîmes pour l'année fiscale 1536 ; session 1536 (octobre 1536), tenue à Montpellier pour l'année fiscale 1537 ; session 1537 (novembre 1537), tenue à Pézenas pour l'année fiscale 1538.

Contenu :

Exemplaire du président des États.

A noter : en fin de volume, copie du traité de paix Crépy-en-Laonnois, signé entre François Ier et Charles Quint, intitulé "Double des articles de la Paix" (1544), folios n° 313-327 [vues n° 307-321]).

Cote :

C 7002

Inventaire d'archives :

États de Languedoc

Description physique :

Registre, 368 folios reliés ; couvrure cuir estampée à froid.

Lieux :

Nîmes (Gard, France), Béziers (Hérault, France), Pézenas (Hérault, France), Clermont-l'Hérault (Hérault, France), Languedoc (France ; province), Montpellier (Hérault, France), Pont-Saint-Esprit (Gard, France)

Type de document :

Délibération