Document d'archives : TARTERET Charles Paul (né le 15/10/1896)
Cote :
2220 W 39
Inventaire d'archives :
2220 W - Office National des Forêts (ONF) : Direction Régionale de Bourgogne
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communication à 120 ans à compter de la date de naissance. Ce délai peut être réduit à 50 ans si le dossier ne contient aucune donnée à caractère médical.
Délai
120 ans
Première année communicable
2074
Thèmes :
Type de document :
2220 W, Document d'archives, Dossier de carrière, Registre, contemporain