Document d'archives : Dossiers B-F.
Cote :
1086 W 137
Inventaire d'archives :
Observations :
Commentaire
Approuvé le 22 décembre 2004
Institutions :
Lieux :
Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Terres de Ventabrun, Les (lotissement), Nice (Alpes-Maritimes, France), Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Bellet (route)
Type de document :
arrêté du maire, autorisation d'urbanisme, cahier des charges