Anciens titres de propriété relatifs à des terrains sis à Dammartin[-en-Goële], Moussy-le-Vieux, Villeneuve-sous-Dammartin (Seine-et-Marne), et à une maison sise à Moussy-le-Vieux, rue de l'Hermitage, au profit de Louis Edmond Beaudenom de Lamaze, 1840-1861 ; correspondance et notes diverses se rapportant aux domaines et forêts appartenant au duc d'Aumale, 1833-1837 ; notoriété après décès de la princesse Louise Adélaïde de Bourbon Condé, princesse du sang, ancienne abbesse de Remiremont (Vosges), prieure du monastère royal du Temple, décédée le 10 mars 1824, 2 août 1824 ; notoriété après décès de Louis Joseph de Bourbon, prince de Condé, prince du sang, pair et grand-maître de France, décédé le 13 mai 1818, 17 juillet 1818 ; succession du prince de Condé : pièces diverses, quittance, 1829-1833 ; pièces relatives à une maison sise à Paris, 10 rue Bergère, avril 1808 ; pièces de procédure engagée par Bénédict Fould, banquier, ancien député, contre Napoléon Chaix, imprimeur, relative au dégagement de fumée d'une cheminée établie pour l'usage d'une machine à vapeur à l'aide laquelle fonctionnent les ateliers d'imprimerie qui occupent une maison sise à Paris, 22 rue Bergère, appartenant à M. Fould, 1856-1891 ; succession de Jean Baptiste François Aristide Mérault, ancien notaire à Paris (étude CXI) de 1824 à 1831, décédé le 23 septembre 1865, et d'Eugénie Justine Collas, son épouse : pièces diverses, 1866-1880 ; titres de propriété, pièces diverses et quittances relatifs à une ferme, dite ferme de Saint-Laurent, sise commune d'Othis (Seine-et-Marne), 1815-1879.