Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice...
Titre :
Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1961 ; 1958 : 214, 215, 309 ; 1959 : 207 (1er cahier : art. 1 à 640), 207 (2e cahier : art. 641 à 1280), 208, 303, 304, 305 ; 1960 : 207, 208, 301 (- 3000 hab.), 302, 303, 304 (Grigny). Exercice 1962 ; 1959 : 12, 13 (Taxe d'apprentissage), 209, 210 (Sociétés et taxe d'apprentissage), 211 (Ris-Orangis), 1960 : 209 (taxe d'apprentissage), 210, 305, 306 (taxe d'apprentissage). Exercice 1963 ; 1960 : 9 (1er cahier : art. 1 à 640), 9 (2e cahier : art. 641 à 1280), 10, 11 (taxe d'apprentissage), 211 (Ris-Orangis), 212 (Ris), 213 (Ris), 307, 308.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
870W/52
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1963
Langues :
Français
Description physique :
Papier