Document d'archives : Communautés de Cirfontaines-en-Ornois, Courcelles-sur-Blaise, Curel

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Communauté de Cirfontaines-en-Ornois : requêtes des habitants et ordonnance de l'intendant autorisant la communauté à emprunter pour couvrir ses dettes ; comptes des syndics ; maladie épidémique ; adjudications de prés et de bois.
Communauté de Courcelles-sur-Blaise : enquête au sujet de mauvaises marchandises fournies pour l'armée par les tisserands ; vente du quart en réserve des bois ; comptes des syndics ; enquête au sujet du logement du salpêtrier ; procès-verbaux d'adjudication de pâtis ; entretien du chemin de Colombey à Wassy.
Communauté de Curel ; assassinat d'un particulier par un soldat de milice ; insultes et violences exercées contre un collecteur des tailles ; ordonnance portant nullité d'un contract de vente de terrains communaux passé par le syndic ; comptes des syndics ; demande en décharge d'impositions pour pertes de bétail ; procès-verbaux d'adjudication de terrains communaux.
Correspondance entre MM. Lorain, Symon de Massemont et Simon de Périgny, subdélégués, et MM. Le Péletier de Beaupré, de Barberie de La Châtaigneraye et Rouillé d'Orfeuil, intendants.

Cote :

C 69

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 101 pièces, papier.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

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