Document d'archives : Dossiers de fonctionnement : ASA du Beynon à Ventavon, ASA du canal du Bourg à Veynes, ASA du canal du Moulin à Veynes.
Contenu :
Présentation du contenu
ASA du Beynon à Ventavon :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1999-2004) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical, correspondances) (1988-2002).
ASA du canal du Bourg à Veynes :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1995-2005) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical, correspondances) (1973-2005).
ASA du canal du Moulin à Veynes :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-2005) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical, correspondances) (1952-2003).
Cote :
1623 W 46
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes