Document d'archives : Oise - Val d'Oise ; DOM-TOM ; services maritimes et de la navigation.
Contenu :
- Oise - Orne - Pas de Calais - Puy de Dome - Pyrénnées Atlantiques - Hautes Pyrénnées -
Pyrénnées Orientales - Haut Rhin - 69 bis (CETU) - Sarthe - Savoie - Seine Maritime - Seine
et Marne - Yvelines - Somme - Tarn et Garonne - Var - Vaucluse - Vendée - Haute Vienne -
Vosges - Yonne - Essonne - Hauts de Seine - Seine Saint Denis - Val de Marne - Val d'Oise -
Guadeloupe - Martinique - Réunion.
- M.S.6 (service maritime de la Seine Maritime Rouen).
- M. S. 18 (service maritime de la Gironde).
- M.S.24.(service maritime et de la navigation du Languedoc Roussillon).
- N.S.1 (service des voies navigables du Nord et du Pas de Calais).
- N.S.5 (service de la navigation de la Seine).
- N.S.9 (service de la navigation de Nancy).
- N.S.20 (service de la navigation de Lyon).
- N.S.25 (service de la navigation de Toulouse).
- N.S.1.01 (service technique des bases aériennes).
- B.S.13 (service spécial des bases aériennes des Bouches du Rhône.
- 100 (affaires générales diverses).
- 104 (service technique des phares et balises).
- 105 (service d'études techniques des routes et autoroutes "SETRA".
- 108 (administration centrale, service technique des remontées mécaniques.
Cote :
19930137/30
Personnes :
Thèmes :
architecture, collectivité territoriale, décentralisation, effectif, ouvrage d'art, personnel, service déconcentré, transport terrestre, urbanisme
Type de document :
procès-verbal de séance, rapport, rapport d'inspection, étude
Fonctions :
contrôle, contrôle technique, coopération, inspection, étude