Document d'archives : Eau potable, adduction, extension du réseau de distribution.
Cote :
O 3290
Inventaire d'archives :
Lieux :
Chalon-Centre, Chalon-sur-Saône (arrondissement), Chalon-Nord, Chalon-Sud, Chalon-sur-Saône, Chalon-Ouest, Saint-Jean-des-Vignes (Chalon-sur-Saône)
Thèmes :
ADMINISTRATION, ADMINISTRATION COMMUNALE, ADMINISTRATION GENERALE, BATIMENT ADMINISTRATIF, CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, DONS-ET-LEGS, EQUIPEMENT, FINANCES COMMUNALES, FINANCES LOCALES, FINANCES PUBLIQUES, JUSTICE, JUSTICE CIVILE, OPINION, PERSONNEL, POLICE, RESEAU ROUTIER, STRUCTURE ADMINISTRATIVE, VIE PUBLIQUE, VOIE DE COMMUNICATION
Type de document :
ARRETE DU MAIRE, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PIECE COMPTABLE, PLAN