Document d'archives : ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : trois registres servant à inscrire les gentilshommes convoqués pour le...

Titre :

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : trois registres servant à inscrire les gentilshommes convoqués pour le ban et l'arrière ban ainsi que les exemptions et décharges (1539-1540, 1543, 1544) ; rôle des nobles inscrits pour le ban et l'arrière ban (1543) ; règlement sur la convocation du ban et arrière ban (1635, 1639) ; convocations du ban et arrière ban (1639, 1645, 1674, 1675, 1689, 1690-1697) ; décharges à tout roturier d'aller aux convocations du ban et arrière ban (1641) ; rôle des gentilshommes qui ont fait la déclaration de servir le Roi pour l'arrière ban (1639) ; états des nobles et roturiers possédant fiefs (1674, 1693) ; listes des gentilshommes qui sont tenus de comparaître au ban et arrière ban (1642, 1674, 1697).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

B/1537

Inventaire d'archives :

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Informations sur le producteur :

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 75 ans à partir de 1697

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
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