Document d'archives : Bois communaux et produits forestiers. — Exploitation et vente : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance,...
Titre :
Bois communaux et produits forestiers. — Exploitation et vente : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbaux, croquis, états, arrêtés, rôles d’affouages (1793-1914). Droit de chasse, adjudication : procès-verbaux, extrait du cahier des charges (an X-1860). Sources en forêt, concession : arrêtés, actes de concession, correspondance, plan (1850-1900). Passage en forêt, concession : arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, actes de concession (1858-1886). Carrières en forêt, exploitation : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés, rapport, cahier des charges, actes de concession, correspondance, affiche (1835-1876).
Cote :
Edpt 358 1N2
Inventaire d'archives :
Description physique :
Importance matérielle :
0.11