Document d'archives : Propriétés de la famille Charriot.

Contenu :

  • Inventaire de biens immeubles de Benoît Béod, laboureur de Cuiset (1587).
  • Vente à Louis Charriot d'une maison au hameau de Cuiset par Étienne Curtil, cordonnier à Bourg-en-Bresse et Regnaud René, fils de Thobie, laboureur natif de Pont-de-Veyle (1626).
  • Vente par Claude Durand le Jeune, laboureur à Cuiset, d'une terre dite Verchère de La Maison (1627).
  • Vente d'une maison, bâtiments agricoles et d'un ensemble de terres par Claude Chiloup, laboureur de Saint-André-sur-Vieux-Jonc (1629).
  • Subhastation de fonds au profit d'Antoine Thévenin, laboureur à Saint-André-sur-Vieux-Jonc, comprenant l'élection en ami de Louis Charriot (1631).
  • Échange entre Louis Charriot et Jean-François Jordain, avocat au siège présidial de Bourg-en-Bresse (1631-1632).
  • Échange entre Louis Charriot et noble Bertrand de Barrière, lieutenant au régiment de Champagne (1634).
  • Échange entre Louis Charriot et Hugues Girard, marchand de Bourg-en-Bresse (1634).
  • Biens provenant de la succession de Claude Durand le vieux, laboureur à Saint-André-sur-Vieux-Jonc. - Quittance sur l'amodiation, par Claude Durand le jeune, de biens provenant de feu Claude Durand le vieux (1635). Vente par Marguerite Durand, fille de Claude, à Louis Charriot et Jean La Croix, d'un ensemble de biens au village de Cuiset, comprenant une maison et une grange : contrat, quittance (1645, 1649). Subhastation de biens immeubles à la requête de Benoît, Jean et Antoine Giroud, laboureurs de Condeissiat, au préjudice de Barthélémy et Jeanne Durand, héritiers de Jean, pour Claude Charriot père (1662). Vente par Jeanne Durand à Claude Charriot père, de biens situés à Cuiset (1663). Partage de biens délaissés par Claude Durand le jeune entre Barthélémy Durand, Jeanne Durand et Claude Charriot père, en qualité d'acquéreur par subhastation de la part de Jean Durand : contrat, quittance par Benoît Giroud (1663).
  • Étang de La Fougère. – Échange entre Louis Charriot et Claude Christin, bourgeois de Bourg-en-Bresse (1635). Accord entre Jean Bizet, Claude Blanchon, Claude Charriot et Claude Blanc, sur l'écoulement des eaux de l'étang (1663). Réparations : prix-fait, quittance (1664-1665).
  • Étang de La Dorière. – Ventes de parties d'étang par Benoît et Catherin Marmont, laboureurs de Saint-André-sur-Vieux-Jonc (1640). Vente d'une partie d'étang par Barthélémy Faugue et Jean Gonet (1641). Prix-fait pour réparations (1658). Partage de l'étang entre Jeanne de Rosier, veuve de noble Samuel de Barrière, Louis Charriot, Claude Blanc, fils d'Hector, et autres (1664).
  • Échanges entre Louis Charriot et Jean, fils d'André La Croix, laboureur à Saint-André-sur-Vieux-Jonc (1645, 1650).
  • Bois de Chasseneyret. – Accord entre Louis Charriot et Claude Christin, maréchal à Bourg-en-Bresse (1645). Requête contre Claude Josserand, laboureur à Saint-André-sur-Vieux-Jonc, relative au pacage du bétail (1669). Pièces de procédure contre Claude Mulliat, fermier des héritiers de Claude Christin, sur le droit de pacage du bétail (1681). Signification à Benoît Coiron, maréchal à Condeissiat, touchant le pacage du bétail (1682). Sommation contre Claude Mulliat (1689).
  • Vente à Claude Blanc dit Tondu, laboureur à Saint-Denis-lès-Bourg, de la terre dite Terre du Pont Marmont (1647).
  • Ventes d'un pré et d'une partie d'étang au Cuiset par Claudine Durand, épouse de Bertrand Josserand, habitant de Saint-André-sur-Vieux-Jonc (1650, 1660).
  • Subhastation de maison, fonds et bétail au préjudice de Claude La Croix, héritier de Jean La Croix et de Françoise Sinardet, comprenant les élections en ami de Louis et Claude Charriot (1651-1666).
  • Étang de La Bravière. - Vente d'une pie, par Claude Charriot père, à Claude et Pierre Coyron, fils de Jacques, laboureur à Condeissiat (1657). Échange de pies entre Claude Magnin, médecin à Bourg-en-Bresse, Louis et Claude Charriot (1663).
  • Étang des Vavres-Fléchon. – Vente d'une partie d'évolage par Pierre et Pierrette Boyard, héritiers de Pierre de Bourg (1657). Vente d'une partie d'étang par Claude Marcy, laboureur à Saint-André-sur-Vieux-Jonc (1659). Acte de partage de l'étang (1662). Prix-fait pour réparations (1666). Échange entre Claude Charriot et Laurent Coyron, touchant en partie l'étang des Vavres-Fléchon (1674).
  • Biens de Claude, fils d'Hector Blanc, laboureur à Saint-André-sur-Vieux-Jonc. – Actes de partage et d'échange avec Claude Charriot (1664, 1667, 1670). Transaction touchant l'étang de La Fougère (1671).
  • Pré de L'Échanson : transaction entre Jean Béod et Claude Charriot suite à l'installation d'un déchargeoir sur la rivière du « Vioujon » (1666).
  • Bail d'un pré par Philibert Carronnier, laboureur de Saint-André-sur-Vieux-Jonc (1668).
  • Subhastation d'une maison et fonds à Cuiset, à la requête de Guillaume Juénin, boulanger à Bourg-en-Bresse, au préjudice de Claude Blanc, laboureur à Saint-André-sur-Vieux-Jonc, au profit de Claude Charriot (1669).
  • Bois de Marellet. – Vente par Jean Sirand, laboureur à Saint-André-sur-Vieux-Jonc, à Claude Charriot et Antoine Carronnier, de tous les arbres provenant du bois (1674). Échange entre Jean Sirand et Claude Charriot (1674).
  • Affermage de l'étang de La Rollière et de l'étang Guillard. - Contrat de bail par Jean Sirand, fermier du Châtelard, à Claude Charriot (1674). Contrat de prolongation de bail par Claude de Montferrand, baron de La Bâtie et seigneur de Château-Gaillard, à Claude Charriot et Antoine Carronnier (1678). Subrogation de cens à Claude Charriot par Jacques Carronnier, tuteur des enfants de feu Antoine Carronnier (1683). Quittances (1681-1685). Assignation comprenant copie du bail du 20 décembre 1686 par Charles-François de Montferrand, seigneur de Vernaux et Martignat (1690). Mémoire en défense pour Claude Charriot, contre Anne-Marie Dubreuil, veuve de Claude de Montferrand (1690). Transport, par Anne-Marie Dubreuil, à François Gallet, conseiller au siège présidial de Bourg-en-Bresse, d'une somme à prendre sur Claude Charriot (1690). Assignations contre Claude Charriot fils (1691-1692). Arrêté de comptes comprenant quittance à Claude Hugon, en qualité d'acquéreur des biens de Claude Charriot fils (1692).
  • Bail d'un domaine à Cuiset par Claude Charriot à Philibert Béjuat, laboureur à Saint-André-sur-Vieux-Jonc (1678).
  • Étangs des Clefs et de La Pierre. – Quittances de cens à Claude Charriot par le baron de Corgenon (1679-1690). Prolongation de bail par Philippe Chappuis, baron de Corgenon, à Claude Charriot (1694). Quittance du même à Claude Hugon, payant à l'acquît de Claude Charriot, en qualité d'acquéreur de ses biens (1692).
  • Vente d'un prélion par Pierre Musy, laboureur de Saint-André-sur-Vieux-Jonc (1680).
  • Pré Guillot. – Quittances par Benoît Farnoux, laboureur de Saint-André-sur-Vieux-Jonc (1681-1684, 1686). Sous-bail par Benoît Farnoux du quart du premier foin et du pré qu'il tient en cens du baron de Corgenon (1685).
  • Étang Papon. – Quittance mutuelle entre Claude Charriot et Benoît Coyron, touchant l'empoissonnement des étangs Papon et des Vavres (1684). Mémoire sur l'empoissonnement des étangs [1684]. Quittance de bail par Claude Geoffrey, demeurant à Condeissiat (1686). Contrat d'amodiation d'une partie de l'évolage de l'étang Papon, par Valérien Dupeuble, marchand à Bourg-en-Bresse (1688).
  • Association de cens entre Claude Charriot et Jean-Benoît Brun, sur l'étang des Vavres-Bonnamour, appartenant au sieur des Hugonnières (1685).
  • Vente de bois de charpente par Claude Charriot à Olivier Chevalier, avocat es cour de Bresse, pour des réparations à faire dans un étang dépendant de la grange de Biolay (1686).
  • Affermage de la grange de Cuiset à François Bonet, laboureur de Saint-André-sur-Vieux-Jonc (1686).
  • Obligation de Claude Charriot au profit de Charles-Scipion et Claude-Gaspard Duport, sur l'assec d'un étang amodié verbalement (1691).

Cote :

33 J 42

Inventaire d'archives :

Fonds Borsat de La Pérouse

Archives départementales de l'Ain

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