Document d'archives : Actes des représentants du roi en Provence et des cours souveraines de Provence (placards)
Contenu :
Contenu
Actes des intendants : ordonnance de Jean de Rouillé (1676).
Actes des lieutenants des armées du roi et commissaire des guerres : ordonnances du marquis de Brancas, lieutenant général et commandant des armées du roi en Provence (1722).
Arrêts du Parlement (1775, 1780).
Arrêts de la Cour des comptes, aides et finances (1779).
Extrait de délibérations de l'Assemblée générale des communautés de Provence (9 février 1776).
Cote :
E DEPOT VIENS AA 3
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 7 placards
Personnes :
Brancas, Louis de (lieutenant général et commandant des armées du roi en Provence, dit le marquis de Brancas), Rouillé de Meslay, Jean de (intendant de Provence)
Institutions :
Assemblée des communautés de Provence, Commune de Viens, Cour des comptes, aides et finances de Provence, Parlement de Provence