Document d'archives : Ministère de l'Environnement
Contenu :
Circulaire du 3 mars 1986 relative à la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
Circulaire du 5 mars 1986 relative aux installations classées
Circulaire du 6 mars 1986 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement
Circulaire du 7 mars 1986 relative au plan de chasse du grand gibier du département de la Mayenne
Lettre du 7 mars 1986 relative à la diffusion de la circulaire sur l'indemnisation des commissaires enquêteurs
Lettre du 10 mars 1986 relative aux "modes de traitement des matières de vidanges domestiques"
Lettre du 10 mars 1986 relative à l'application de l'art. 410 du code rural
Circulaire du 10 mars 1986 relative à l'application de l'art. 413 du code rural
Circulaire du 11 mars 1986 relative au contrôle de la filière de récupération des huiles usagées
Circulaire du 11 mars 1986 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement
Circulaire du 12 mars 1986 relative aux installations classées pour la protection de l'envrionnement
Instruction du 13 mars 1986 relative aux conseils départementaux de la chasse et de la faune sauvage
Circulaire du 14 mars 1986 relative à l'assainissement
Instruction du 14 mars 1986 relative aux modalités de vote des assemblées générales des fédérations des chasseurs
Circulaire du 14 mars 1986 relative à l'indemnisation des commissaires-enquêteurs
Cote :
19890065/2
Personnes :
Thèmes :
action sociale, administration centrale, agriculture, artisanat, collectivité territoriale, commerce, commune, culture, déplacement officiel, emploi, environnement, formation professionnelle, industrie, jeunesse, manifestation officielle, monument commémoratif, personnel, préfecture, région, sport, tourisme, vie sociale, vie économique, étranger
Type de document :
Fonctions :
coordination, inspection, relations internationales, relations publiques