Document d'archives : Ordonnances royales qui autorisent la fabrique de Saint-Saturnin à Pont-Saint-Esprit à entrer en possession de l'église supprimée...
Titre :
Ordonnances royales qui autorisent la fabrique de Saint-Saturnin à Pont-Saint-Esprit à entrer en possession de l'église supprimée dite des Minimes ; la fabrique de Villeneuve-lès-Avignon à acquérir une chapelle des Pénitents (1826) ; la fabrique d'Anduze à vendre l'ancienne église de Saint-Sébastien et ses dépendances (1826) ; le séminaire du diocèse de Nîmes à acquérir la chapelle de Rochefort (1836), le domaine de Boulbon et à vendre divers immeubles situés à Roquemaure aux enchères publiques (1833). Ordonnances royales qui approuvent la transaction passée entre la fabrique de Saint-Gilles et les sieurs Aplet et Billot (1828) ; la fabrique de Saint-Maximin à acquérir une parcelle de terrain en vue de son agrandissement (1833)
Cote :
V 251