Document d'archives : Municipalité de canton de La Ferté-Loupière
Contenu :
Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux délibérations de l'administration municipale.
Cote :
L 1003
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Canton (La Ferté-Loupière, Yonne)
Le canton de la Ferté-Loupière se compose des communes de La Ferté-Loupière, Chevillo, Les Ormes, Saint-Romain-le-Preux, Sépeaux, Sommecaise.
Informations sur l'acquisition :
Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
Ressources complémentaires :
Porée (Charles), Inventaire sommaire des archives du département de l'Yonne postérieures à 1790 : archives de la Révolution (série L), Auxerre, 1911, in 4°, p. 521.