ALPES DE HAUTE-PROVENCE LCX9732A - Legs de M. Jean-Baptiste ROUX à l'association diocésaine de Digne Décret du 9 mars 1998 CALVADOS LCX9609C - Legs de Mlle Jeanne LETOUZE à la congrégation des Prémontrés de Mondaye Décret du 16 avril 1997 LCX9808C - Legs de Mme Marie BON à la congrégation des Carmélites de Lisieux Arrêté du 16 septembre 1999 CÔTES D'ARMOR LCX9746A - Legs de M. Paul LE BOLLOCH à l'association diocésaine de Saint-Brieuc et Tréguier Décret du 23 juin 1998 DOUBS LCX9814A - Legs de M. Maurice LOUVET à l'association diocésaine de Besançon Décret du 23 février 1999 FINISTERE LCX9731C - Legs de Mme Louise-Anne TOPORKOF-MORAULT à la congrégation des Bénédictins de Landevennec Décret du 2 avril 1998 LCX9820A - Legs de Mme Germaine TANGUY née BEGOC à l'association diocésaine de Quimper Décret du 15 mars 1999 HAUTE-GARONNE LCX9717A - Legs de Mme Josepha CEZERA-REQUENA à l'Eglise Evangélique de Pentecôte de Toulouse Décret du 12 novembre 1997 LCX9818A - Legs de M. Maurice LETINIER à l'association diocésaine de Toulouse Décret du 26 avril 1999 - Legs de M. Raymond LAGEZE à l'association diocésaine de Toulouse (compétence préfectorale) (1999) HERAULT LCX9738A -Legs de M.Albert REBOUL à l'association diocésaine de Montpellier Décret du 27 juillet 1998 INDRE LCX95107E - Legs de Mme Célestine AUGE née TAURIGNAN à l'association française " Raoul FOLLEREAU " à l'association " Secours Catholique ", à la congrégation " Province de France des Missionnaires du Sacré-Cœur d'Issoudun " à l'association " Office chrétien des personnes handicapées " (Legs commun avec le bureau des Groupements et Associations) Décret du 18 mars 1997. ISERE LCX9734A - Legs de Mme Julie BONHOMME née RAOUX à l'association diocésaine de l'Isère (compétence préfectorale) (1997) LOIRE-ATLANTIQUE LCX9809AC - Legs de Mme Marguerite GODEFROY à la congrégation des Petites Sœurs des Pauvres de Nantes à l'association diocésaine de Nantes Décret du 26 juillet 1999

20050369/1

Intérieur ; Cultes. Dons et legs aux congrégations et aux associations cultuelles (1996-2000)