Document d'archives : CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : poids et mesures. Chargement...
Titre :
CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : poids et mesures. Chargement des anciens poids, perte d'empreinte sur les pièces, vérifications de la netteté de l'empreinte auprès des commerçants, tableau d'assujettis ayant des objets défectueux, annexe au bulletin de l'instruction primaire Le nouveau système légal des poids et mesures, dispositions (an X-1939).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT17 3G/4
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur)
CHAMPCUEIL (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
19e siècle, 20e siècle, commerce, contrôle, poids-et-mesures, recensement, relations publiques